Auto-évaluation de conformité
Auto-évaluation de conformité
C2A, offre des services variés allant de la consultation en ligne à l’intervention physique sur le terrain. Une possibilité est également offerte aux entreprises qui le souhaite de faire une auto-évaluation en ligne de leur niveau de conformité règlementaire.
L’auto-évaluation de conformité réglementaire tel que développé par C2A a pour but de déterminer le niveau de conformité de votre organisme à la législation et à la réglementation qui s’applique à ses activités et ses installations, selon un domaine préalablement choisi (Santé Sécurité au travail, Environnement, Eau, Equipements sous-pression, Publicité, Commerce, Énergie, …).
Il sert donc l'organisme :
- - À évaluer l’écart entre les textes règlementaires et la conduite de ses activités, ce qui pourra donner lieu à la construction d’objectifs et du plan d’actions, ainsi qu’au suivi d’indicateurs de performance
- - À anticiper sur des éventuelles amendes/sanction lors des contrôles ou inspections des administrations
- - À positionner aussi le dirigeant face aux obligations qui lui sont faites et à mesurer plus clairement les prises de risques
L’auto-évaluation de conformité réglementaire peut être conduit selon des contextes différents :
- - Volonté propre de la direction d’établir et connaitre le niveau de conformité de l’entreprise afin d’appliquer ses responsabilités propres
- - Création d’une structure, ou lors de nouveaux investissements
- - Vente/rachat d’une entreprise dont la valeur peut aussi varier selon son niveau de conformité à la réglementation (Due Diligence)
- - Mise en place et fonctionnement d’une norme ou référentiel. Des exigences normatives (tel que ISO 14001, ISO 50001, OHSAS 18001, etc.) fixent l’obligation à toute entreprise certifiée (ou en cours) de maitriser son niveau de conformité réglementaire sur des thématiques comme la Santé Sécurité au Travail, l’Environnement, l’Amiante, l’Énergie, la radioprotection, pour mettre en œuvre les actions nécessaires à l’atteinte d’une meilleure conformité et concourir ainsi à l’amélioration du système de management général ou spécifique.
Les experts de C2A ont développé pour leur abonné une check-list d’auto évaluation de la conformité règlementaire applicable tant aux exploitations industrielles que commerciales et couvrant des domaines variés tels que:
- - les établissements classés
- - l'environnement
- - l'hygiène et la sécurité industrielle
- - la métrologie
- - l'énergie
- - l'eau
- - le génie civil
- - le commerce
- - la publicité
- - le transport
- etc.
Chaque organisme a, pour faire face à l’obligation de conduire un audit de conformité réglementaire sur site, deux solutions :
- Utiliser ses ressources internes
- Déléguer l'audit à un prestataire extérieur
Dans les deux cas, C2A est là pour vous assister et la check-list sera utilisée, permettant ainsi à l’organisme de profiter des fonctionnalités de celle-ci et de l’expertise de nos consultants, dans le cas de la délégation.
Il est aussi possible de faire appel à nos services pour la réalisation d’un audit ponctuel, sans être abonné à notre service de veille.