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Agronomie
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| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2025 | Textes internationaux | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°0123/25-UEAC-010A-CM-42_ portant Révision Règlement n°07/08-UEAC-1931-CM-17, du 20 juin 2008, Instituant un Comité de Origine | Aperçu |
| 2025 | Textes internationaux | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°0126_25-UEAC-010A-CM-42_portant révision de l'Acte N°10/94 -UDEAC-603-CD-54, du 19 décembre 1994, Instituant Comité de la Nomenclature et duTarif | Aperçu |
| 2025 | Textes internationaux | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°0125/25-UEAC-010A-CM-42_ portant révision du Règlement N°09_10 du 28 octobre 2010 Instituant un Comité de Transit | Aperçu |
| 2025 | Textes internationaux | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°0124/25-UEAC-010A-CM-42 portant Révision Acte N°10_94 du 19 décembre 1994 Instituant un Comité de Lutte contre la Fraude Douanière | Aperçu |
| 2025 | Textes internationaux | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°0121/25-UEAC-010A-CM-42 portant Application des dispositions de article 156.4 du Code des Douanes de la CEMAC et l'adoption u modèle de déclaration des éléments constitutifs de la valeur Douane (DEV) dans la communauté | Aperçu |
| 2025 | Textes internationaux | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°0127_25-UEAC-010A-CM-42_du 09 janvier 2025 portant Révision du Règlement N°19/08-UEAC 6010A6-CM-18 du 19 décembre 2008 relatif à la procédure d'agrément des produits originaires CEMAC | Aperçu |
| 2021 | Finances | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°02/CEMAC/UMAC/CM Portant insaisissabilité des comptes en devises dans la CEMAC des entreprises extractives | Aperçu |
| 2024 | Finances | Autres (Nationaux, Internationaux) | Règlement N°02/24/CEMAC/UMAC/CM/ portant prévention-répression du blanchiment de capitaux -financement terrorisme | Aperçu |
| 2025 | Autres Domaines | Autres (Nationaux, Internationaux) | Communiqué N°249/CAB/PCC du 20 octobre 2025 sur l'audience de règlement du contentieux des opérations de l'élection du président de la République du 12 octobre 2025 | Aperçu |
| 2025 | Etablissements classés | Autres (Nationaux, Internationaux) | Résolution N°022/R/ELECAM/CE du 15 octobre 2025 constatant la composition de la Nationale de recensement Général des votes pour l'élection du Président de la République du 12 octobre 2025 | Aperçu |
| 2025 | Santé | Communiqué | communiqué D13-365/CRP/MINSANTE/SG/CCOUSP/GI du 15 octobre 2025 | Aperçu |
| 2025 | Autres Domaines | Arrêté | Arrêté N°000344/A/MINAT du 10Octobre 2025 réglementant l'exercice de certaines libertés et activités à l'occasion de l'élection présidentielle du 12 Octobre 2025 | Aperçu |
| 2025 | Autres Domaines | Décret | Décret N°2025/ 458 du 11 septembre 2025 habilitant le Ministre de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du Territoire à signer, avec l'Association Internationale de Développement (IDA), un Accord de Crédit d'un montant de 184,9 millions d'euros, soit environ 121,3 milliards de francs CFA, sous forme de prêt, pour le financement du Projet Villes et Gestion Foncière Durables (PVGFD) | Aperçu |
| 2025 | Autres Domaines | Décret | Décret N° 2025/453 du 10 septembre 2025 habilitant le Ministre de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du Territoire à signer, avec la Banque Islamique de Développement (BIO), Guichet Fonds de Solidarité Islamique pour le Développement (FSID), un Accord de Prêt d'un montant de 9,2 millions d'euros, soit environ 6,025 milliards de francs CFA, pour la réalisation du Projet d'Appui à l'Education de Base au Cameroun (PAEBC) | Aperçu |
| 2025 | Autres Domaines | Décret | Décret N° 2025/457 du 11 septembre 2025 habilitant le Ministre de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du Territoire à signer, avec la Société Internationale Islamique de Financement du Commerce (ITFC), du Groupe de la Banque Islamique de Développement (BIO), un Accord de Financement MURABAHA d'un montant de 10·2 millions d'euros, soit environ 66,9 milliards de francs CFA, ainsi que les documents subséquents de son renouvellement, destiné à l'acquisition d'intrants agricoles et la commercialisation du coton et du soja pour le compte de la République du Cameroun | Aperçu |
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