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Agronomie
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| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2019 | Communication électronique (NTIC) | Directive | Directive CEMAC N°07_08-UEAC-133-CM-18 du 19-12-08_Cadre juridique de protection des droits des utilisateurs de reseaux et services Comm électroniques | Aperçu |
| 2013 | Communication électronique (NTIC) | Décret | Décret N°2013_0397_PM du 27-02-13_Organisation et fonct du Comité Interministériel attribution des bandes de fréquences radio électriques | Aperçu |
| 2008 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté n°178 CAB/PM Portant Création,Organisation,Fonctionnement de la Commission chargée examiner dossiers demande autorisation mise sur le marché- médicaments vétérinaires | Aperçu |
| 2010 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°00104/MINEPIA/MINFI Fixant les Tarifs de rémunération des interventions vétérinaires sanitaires et quotes-parts acquittées par éleveurs | Aperçu |
| 1979 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°00019/MINEL Modifiant l'Arrêté N°013/MINEL du 13 Octobre 1978 Fixant les modalités d'ouverture des Etablissements de fabrication ou de commercialisation des produits destinés à l'alimentation des animaux domestiques | Aperçu |
| 1978 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°013/MINEL Fixant les modalités d'ouverture des établissements de fabrication ou de commercialisation des produits destinés à l'alimentation des animaux domestiques | Aperçu |
| 2013 | Communication électronique (NTIC) | Décret | Décret N°2013_0401_PM du 27-02-13_Clé de répartition de la prime de rendement au titre de pénalité aux Opérateurs de télécommunication | Aperçu |
| 2001 | Communication électronique (NTIC) | Loi | Loi 2001_0130 du 23-07-2001_Instituant le service minimum dans le secteur des télécommunications | Aperçu |
| 2018 | Communication électronique (NTIC) | Décision | Décision N°0000001_ART_DG_DLCI du 02-01-18_Prescrivant les modalités de fonctionnement du service de messagerie vocale | Aperçu |
| 2006 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°00013/MINEPIA Portant délimitation des zones infectées par l'influenza aviaire hautement pathogène (grippe aviaire) et déterminant les mesures sanitaires y applicables | Aperçu |
| 2010 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°0117_CAB_PM du 15-07-10_Création Comité interministériel de supervision et de suivi projet E-government | Aperçu |
| 2024 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°066_CAB_PM du 24-02-09_Créat-Orga-Fonct Comité Suivi Mise en Oeuvre résultat Sommet Mondial sur Société de l'Information | Aperçu |
| 2012 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°0000015_MINPOSTEL du 27-06-12_Modalités de dégroupage boucle locale des réseaux de communications électroniques | Aperçu |
| 2017 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°00000007 /MINPOSTEL/MINFI du 02 Mai 2017 fixant les montants et les modalités de recouvrement des frais et redevances pour la réservation et l'attribution des ressources en numérotation. | Aperçu |
| 2017 | Communication électronique (NTIC) | Arrêté | Arrêté N°00000006/MINPOSTEL/MINFI du 02 Mai 2017 fixant les montants et les modalités des droits d'entrée et de renouvellement des licences dans le domaine des communications électroniques. | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
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