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Agronomie
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| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2024 | Santé | Loi | Loi n° 2024/018 portant exercice et organisation de la médecine traditionnelle au Cameroun | Aperçu |
| 2024 | Finances | Décret | Décret N°2024/642 habilitant le Ministre de l'Economie, de la Planification et de l'Aménagement du Territoire à signer avec la Banque Africaine de Développement (BAD), un Accord de prêt d'un prêt de 74,25 millions d'euros, soit 48 704 807 250, pour le financement du Programme d'Appui au Redressement du secteur de l'Electricité au Cameroun (PARSEC) | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Loi | Loi 2024/021 autorisant le Président de la République à ratifier l'Accord de Coopération de la police criminelle entre les Etats de L'Afrique Centrale et l'Afrique de l'Est | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Loi | Loi n°2024/022 autorisant le Président de la République à procéder à l'adhésion du Cameroun à l'Acte de Genève de l'arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques, adopté à Genève le 20 Mai 2015 | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Loi | Loi n°2024/023 autorisant le Président de la République à ratifier la convention portant création de l'Organisation Internationale pour les aides à la navigation maritime, adoptée le 28 février 2020 à Kuala Lumpur (Malaisie) | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Loi | Loi n°2024/024 autorisant le Président de la République à procéder à l'adhésion du Cameroun à la convention de L'organisation de la Coopération Islamique pour combattre le terrorisme international, signée le 1er juillet 1999 à Ouagadougou (Burkina Faso) | Aperçu |
| 2024 | Communication électronique (NTIC) | Loi | Loi n°2024/025 autorisant le président de la République à ratifier le traité de Beijeng sur les interprétations et exécutions audiovisuelles, adopté le 24 juin 2012 à Beijing (Chine) | Aperçu |
| 2009 | Autres textes nationaux | Arrêté | Arrêté n°00136/A/MINATD/CTD rendant exutoire les tableaux types des emplois communaux | Aperçu |
| 2015 | Communication électronique (NTIC) | Loi | Loi N°2015_007 du 20-04-15_Régissant l'activité audiovisuelle au Cameroun | Aperçu |
| 2024 | Eaux & Mines | Décret | Décret N°2024/05062/PM Fixant les modalités d'exercice des opérations miniéres | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2024/555 Fixant les régles applicables au recrutement et à la discipline du personnel de la justice militaire | Aperçu |
| 2024 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2024/554 Portant organisation administrative des tribunaux militaires | Aperçu |
| 2013 | Agriculture et Elevage | Décision | Décision N° 00463/MINEPIA Portant suspension de l'importation de certaines espèces animales de leurs produits et sous - produits des pays infectés par la fièvre hémorragique à virus Ebola | Aperçu |
| 1994 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°013/MINEPIA Portant création du berceau de la race Goudali de Ngaoundéré | Aperçu |
| 1988 | Agriculture et Elevage | Arrêté | Arrêté N°02/MINEPIA Portant actualisation du tracé des pistes à bétail | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
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