TEXTES PAR DOMAINE

Sélection Thématique

Santé

Consultez tous les textes réglementaires du domaine « Santé ». Filtrez par année, type de texte ou utilisez la recherche pour trouver rapidement les documents dont vous avez besoin pour assurer votre conformité réglementaire.

Bibliothèque Santé

Filtres de Recherche

Année Domaine Type de Texte Titre du Document Action
2007 Santé Arrêté Arreté N°2001/Minsanté du 22/11/2007 portant réglementation de la production et la distribution des complements alimentaires au cameroun Aperçu
2004 Santé Arrêté Arrete N°011/CAB/PM du 02 Mars 2004 portant création d'un comité ad hoc sur la sécurité sanitaire des aliments au Cameroun Aperçu
2018 Santé Arrêté Arreté N°122/CAB/MINSANTE du 19/01/18 Réorganisation SAMU Cameroun Aperçu
2017 Finances Réglement Reglement COBAC EMF R-2017/01 Fixant les formes juridiques des étyablissements de Microfinance Aperçu
2017 Finances Note de service Note de services N°129/MINFI/DGD du 22 juin 2017 portant application de facilités douaniéres exceptionnelles à l'importation de certains produits Aperçu
2016 Finances Circulaire circulaire N°006150/MINFI/DGI/LRI/L du 07dec 2016 précisant les modalités d'application de la réforme du mode de collecte des droits de timbres automobile Aperçu
2017 Finances Autres (Nationaux, Internationaux) circulaire N°001/CAB/PRC du 20 juin 2017 relative à la préparation du budget de l'Etat pour l'exercice 2018 Aperçu
2018 Finances Circulaire circulaire N°001/CAB/PRC du 20 juin 2018 relative à la préparation du budget de l'Etat pour l'exercice 2019 Aperçu
2018 Finances Circulaire circulaire N°001/C/MINFI du 02/01/2018 Aperçu
2011 Finances Arrêté Arreté N°0000005/MINFI du 13/01/17 portant institution au service bancaire minimum garanti Aperçu
2017 Finances Arrêté Arreté N°00002/MINFI/SG/DGI du 05/01/17 fixant la liste des grandes entreprises autorisées à appliquer un abattement de 50% sur la base de calcul du précompte sur achats de leurs distributeurs adhérant aux centres de gestion agrées Aperçu
2010 Finances Arrêté Arreté N°00082/MINFI/MINCOMMERCE du 19/05/2019 fixant la liste des produits manufacturés soumis au regime de la vignette Aperçu
2015 Finances Arrêté Arreté Conjoint N°000000017/MINFI/MINCOMMERCE du 12/02/2015 Fixant les modalités de mise en oeuvre des droits d'accises sur les boissons alcoolisées Aperçu
2012 Energie Arrêté Arrêté Conjoint N°002164/MINMIDT/MINEE du 20/06/2012 rendant d'application obligatoire la norme des installations électriques à basse tension NC244 15100 : 2011-08 Aperçu
2016 Commerce & Métrologie Instruction Instruction N°000627/MINFI/CAB fixant les modalités d'exécusion du programme sectoriel de suivi des exportations (PSSE) Aperçu

À Propos de ce Domaine

Cette page affiche tous les textes réglementaires du domaine Santé. Vous pouvez affiner votre recherche en utilisant les filtres ci-dessus pour rechercher par année ou type de texte. Les utilisateurs abonnés ont accès à l'intégralité des documents avec analyses détaillées, tandis que les utilisateurs en mode aperçu peuvent consulter les documents en consultation limitée. Pour toute question ou besoin d'assistance, contactez-nous.