Sélection Thématique
Santé
Consultez tous les textes réglementaires du domaine « Santé ». Filtrez par année, type de texte ou utilisez la recherche pour trouver rapidement les documents dont vous avez besoin pour assurer votre conformité réglementaire.
Filtres de Recherche
| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2016 | Autres Domaines | Décret | Décret N2016/319 Portant partie réglementaire du code pénal définissant les contraventions | Aperçu |
| 2011 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2011/105 Portant organisation et fonctionnement de la caisse des dépôts et consignations | Aperçu |
| 2023 | Emploi-Hygiène & sécurité au travail | Communiqué | Communiqué MINEEFOP N°000015C/SG/DRMO/SDRPMO/CA portant régulation de la situation de la main -d'œuvre étrangère | Aperçu |
| 2010 | Finances | Circulaire | Circulaire conjointe N°0002335/MINATD/MINFI Précisant les modalités d'application de la Loi N°2009/019 Décembre portant fiscalité locale | Aperçu |
| 2023 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2023 - 147 Fixant les modalités d'application de la Loi N°97/012 du 10 Janvier 1997 relative aux conditions d'entrée de séjour et de sortie des étrangers au Cameroun | Aperçu |
| 2022 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2022/12060/PM Fixant le régime génèral des contrats, plans et les contrats de ville entre l'Etat et les collectivités territoriales décentraliséees | Aperçu |
| 2023 | Emploi-Hygiène & sécurité au travail | Circulaire | Lettre -circulaire N°000002/LC/MINEFOP/DRMO/SDIA/SC Relative aux modalités d'obtention du visa des contrats de travail d'un travailleur de nationalité étrangère détenteur de visa temporaire | Aperçu |
| 2023 | Transport | Arrêté | Arrêté N°0036 /MINCOMMERCE du 15/02/2023 Fixant les tarifs harmonisés du transport urbain par taxis ; périurbain et interurbain par cars et autobus sur l'ensemble du territoire national | Aperçu |
| 2000 | Autres textes nationaux | Loi | Loi N°20000/011 Relative au droit d'auteur et aux droits voisins | Aperçu |
| 2015 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2015/3978/PM Portant organisation et fonctionnement de la commission d'arbitrage créée par la Loi N°2000/011 du 19/12/2000 relative au droit d'auteur et aux droits voisins | Aperçu |
| 2020 | Autres textes nationaux | Décision | Décision N°0053/MINAC Fixant les modalités de détermination et de perception des redevances perçues au titre du droit d'auteur ou des droits voisins pour la période 2018-2021 et recouvrement des arriérés antérieurs à 2018 , par les organismes des gestion collectives | Aperçu |
| 2006 | Autres textes nationaux | Décision | Décision N°0001/MINCULT/CAB Portant modalités de détermination , de perception et de recouvrement de la redevance due au titre du droit d'auteur et les droits voisins | Aperçu |
| 2017 | Autres textes nationaux | Décret | Décret N°2017/11737/CAB/PM Portant création , organisation et fonctionnement de la commission Nationale chargée du suivi et de l'évaluation de la mise en oeuvre de la politique nationale du livre , du manuel scolaire et les autres matériels didactiques | Aperçu |
| 2015 | Autres Domaines | Arrêté | Arreté N°090/CAB/PM portant organisation et fonctionnement de la commission de contrôles des organismes de gestion collectives | Aperçu |
| 2023 | Finances | Document | Budget citoyen 2023 | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
Cette page affiche tous les textes réglementaires du domaine Santé. Vous pouvez affiner votre recherche en utilisant les filtres ci-dessus pour rechercher par année ou type de texte. Les utilisateurs abonnés ont accès à l'intégralité des documents avec analyses détaillées, tandis que les utilisateurs en mode aperçu peuvent consulter les documents en consultation limitée. Pour toute question ou besoin d'assistance, contactez-nous.