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Communication électronique (NTIC)
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| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2000 | Environnement et Developpement durable | Autres (Nationaux, Internationaux) | listes des pesticides homologués en zone CEMAC direction génèrale du CPAC | Aperçu |
| 2005 | Environnement et Developpement durable | Annexe | Etiquetage des produits phytosanitaires | Aperçu |
| 2010 | Environnement et Developpement durable | Autres (Nationaux, Internationaux) | Dossier emballage et étiquette | Aperçu |
| 2006 | Environnement et Developpement durable | Autres (Nationaux, Internationaux) | Extrait de réglementation commune sur l'homologation des pesticides en zone CEMAC : le dossier de l'emballage et étiquette; étiquetage des produits phytosanitaires | Aperçu |
| 2005 | Environnement et Developpement durable | Réglement | Réglementation commune sur l'homologation des pesticides en zone CEMAC | Aperçu |
| 2018 | Environnement et Developpement durable | Réglement | Réglement N°09/06-UEAC-144-CM-14 portant adoption de la réglementation commune sur l'homologation des pesticides en zone CEMAC | Aperçu |
| 2018 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrété N°002/MINEPDED du 9 avril 2018 portant création ,organisation et fonctionnement du comité technique PCB | Aperçu |
| 2018 | Environnement et Developpement durable | Communiqué | Communiqué du 24 janvier 2018 | Aperçu |
| 2017 | Environnement et Developpement durable | Arrêté | Arrété N°025/PM du 17 février 2017 fixant l'organisation et le fonctionnement des services administratifs de l'Observatoire National sur les changements climatiques (ONACC) | Aperçu |
| 2017 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2017/0593/PM du 15 février 2017 portant création , organisation et fonctionnement du Comité National ( Man of the Biosphere) | Aperçu |
| 2015 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2015/1373/PM du 8 juin 2015 fixant les modalités d'execice de certaines compétences transférées par l'Etat aux communes en matiére d'environnement | Aperçu |
| 2014 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2014/3446/PM du 07 novembre 2014 portant réglementation de l'activité de taritement et de régénération des huiles usagées | Aperçu |
| 2014 | Environnement et Developpement durable | compte rendu | Compte rendu de la reunion de l'audience du MINEPDED-AC2P du 07 mai 2014 à Yaoundé | Aperçu |
| 2013 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2013/0066/PM du 13 janvier 2013 fixant les modalités de réalisation de l'audit environnemental et social | Aperçu |
| 2012 | Environnement et Developpement durable | Décret | Décret N°2012-2324-PM du 13/08/2012 fixant les modalités d'exercice de la compétence transférée par l'Etat aux communes en matiére de réalisation des travaux de cantonnage routier | Aperçu |
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