Sélection Thématique
Emploi-Hygiène & sécurité au travail
Consultez tous les textes réglementaires du domaine « Emploi-Hygiène & sécurité au travail ». Filtrez par année, type de texte ou utilisez la recherche pour trouver rapidement les documents dont vous avez besoin pour assurer votre conformité réglementaire.
Filtres de Recherche
| Année | Domaine | Type de Texte | Titre du Document | Action |
|---|---|---|---|---|
| 2010 | Energie | Décret | Décret N°2010/152 du 07/05/2010 constatant l'institution d'une autorisation exclusive de recherche valable pour les hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2010 | Energie | Décret | Décret N°2010/151 du 06/05/2010 constatant l'institution d'une autorisation exclusive de recherche valable pour les hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2008 | Energie | Décret | Décret N°2008/186 du 27/05/2008 modifiant et complétant certaines dispositions du décret N°2006/339 du 09/10/2006 constatant l'institution d'une autorisation exclusive de recherche valable pour les hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2008 | Energie | Décret | Décret N°2008/12 du 17 janvier 2008 modifiant et complétant le décret n°80/86 du 12 mars 1980 portant création d'une société nationale des hydrocabures | Aperçu |
| 2006 | Energie | Décret | Décret N°2006/339 du 9/10/2006 constatant l'institution d'une autorisation exclusive de recherche valable pour les hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2006 | Energie | Décret | Décret N°2006/113 du 27/03/2006 portant renouvellement d'une concession valable pour les hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2006 | Energie | Décret | Décret N°2006/114 du 27/03/2006 portant renouvellement d' une concession valable pour les hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2006 | Energie | Décret | Décret N°2006/112 du 27/03/2006 portant renouvellement d'une concession valable pour les hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2005 | Energie | Décret | Décret N°2005/333 du 08/09/2005 constatant l'autorisation exclusive de recherche valable pour hydrocabures liquides et gazeux au profit de certaines société | Aperçu |
| 2005 | Energie | Décret | Décret N°2005/2176/PM du 16/06/2005 portant création , organisation et fonctionnement du comité de suivi de la mise en oeuvre des principes de l'initiative de transparence des industries extractives | Aperçu |
| 2005 | Energie | Décret | Décret N°2005/186 du 31/05/2005 portant attribution d'un permis d'exploitation miniére valabre pour marbre | Aperçu |
| 2005 | Energie | Décret | Décret N°2005/185 du 31/05/2005 portant attribution d'un permis d'exploitation miniére valable pour marbre | Aperçu |
| 2004 | Energie | Décret | Décret N°2004/91 du 19 avril 2004 modifiant certaines dispositions du décret N°98/066 du 27/04/1998 portant institution d'un permis de recherche valable pour hydrocabures liquides et gazeux | Aperçu |
| 2003 | Energie | Arrêté | Arrété N°415/CAB/PR du 16/10/2003 portant nomination des membres de la comissio, créee par l'aacord bilatéral du 8/02/1996 entre le gouvernement de la République du Cameroun et le gouvernement de la République du Tchad, relatif à la construction et l'exploitation d'un systéme de transport des hydrocabures par pipeline | Aperçu |
| 2001 | Energie | Décret | Décret N°2001/164/PM du 8 mai 2001 précisant les modalités et conditions de prélèvement des eaux de surface ou des eaux souterraines à des fins industrielles ou commerciales | Aperçu |
À Propos de ce Domaine
Cette page affiche tous les textes réglementaires du domaine Emploi-Hygiène & sécurité au travail. Vous pouvez affiner votre recherche en utilisant les filtres ci-dessus pour rechercher par année ou type de texte. Les utilisateurs abonnés ont accès à l'intégralité des documents avec analyses détaillées, tandis que les utilisateurs en mode aperçu peuvent consulter les documents en consultation limitée. Pour toute question ou besoin d'assistance, contactez-nous.